Marie-Paule Bounaud
Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Paule Latour
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bounaud (Marie-Paule)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000240366
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Bounaud (Marie-Paule)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000227729
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2002
10/09/2002
De:
Bounaud (Marie-Paule)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000222623
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2001
06/07/2001
De:
Bounaud (Marie-Paule)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
relatif aux réactifs mentionnés à l'article L. 761-14-1 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000767551
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000